Gauche parlementaire française aux côtés des démocrates espagnols le 4 mars 1823

mardi 13 mars 2018.
 

Le 27 février 1823, Jacques-Antoine Manuel, député du Finistère et de Vendée, intervient à l’Assemblée pour reprocher à la droite l’intervention militaire en Espagne aux côtés du roi Ferdinand VII contre le mouvement démocratique « Le gouvernement de Ferdinand VII s’est montré atroce en 1814 et 1813, que sera-ce donc lorsqu’il aura des injures personnelles à punir... Vous voulez, dites-vous, sauver Ferdinand et sa famille ! Ne renouvelez donc pas les mêmes circonstances... »

Toujours persuadée d’avoir raison et que la gauche trouble l’ordre public, la droite décide que le député Manuel sera interdit d’entrée à la Chambre pour toute la session à partir du 4 mars 1823, sinon expulsé par la force.

En ce 4 mars 1823, tous les députés de gauche se groupent pour entrer en force dans la salle de l’Assemblée. Victor Hugo rend compte de l’évènement dans Les châtiments :

"Vicomte de Foucault, lorsque vous empoignâtes

L’éloquent Manuel de vos mains auvergnates "...

Ci-dessous, des extraits du compte-rendu officiel.

« M. le Président vient prendre place au fauteuil à une heure et demie. Aucun membre de la Gauche ne se trouve dans la salle. Tous les députés de la Gauche rentrent bientôt en masse. M. Manuel est au milieu d’eux. Une foule de conversations particulières s’établissent. M. le Garde des Sceaux, MM. les Ministres de la Guerre, des Affaires étrangères et de l’Intérieur, sont dans la salle.

A deux heures, M. le Président annonce que la séance est ouverte.

M. LE PRESIDENT : ... Dans notre séance d’hier, vous avez décidé que M. Manuel était exclu des séances de la Chambre pendant la présente session. Conformément à votre décision, le Président a écrit ce matin à Messieurs les questeurs pour les inviter à donner aux huissiers l’ordre ne pas laisser entrer M. Manuel dans la Chambre."

... — M. Manuel étant dans la salle, j’invite M. Manuel à se retirer.

M. MANUEL : Monsieur le Président, j’ai annoncé hier que je ne céderais qu’à la violence ; aujourd’hui je viens tenir parole.

M. LE PRESIDENT : Je propose à la Chambre de suspendre la séance pendant une heure, et de se retirer dans ses bureaux.

Dans cet intervalle, le Président, chargé de la police de la Chambre, donnera les ordres nécessaires.

M. DUPONT (de l’Eure) : Nous protestons contre cet acte de violence.

M. le Président quitte le fauteuil. Les membres de la Droite, du Centre droit, et une partie du Centre gauche, se rendent dans les bureaux.

La Gauche reste sur ses bancs.

Après une heure de suspension, le chef des huissiers entre dans la salle, accompagné de huit huissiers ; il se dirige vers le banc où siége M. Manuel, et lui dit :

— Monsieur, j’ai reçu l’ordre suivant, dont je vous donne communication :

« En vertu de l’article 91 du Règlement de la Chambre des députés, portant : La police de la Chambre lui appartient ; elle est exercée en son nom par le Président, qui donne, à la garde de service, les ordres nécessaires. Attendu la décision prise, hier, par la Chambre, et qui prononce que M. Manuel est exclu des séances de la Chambre pendant la durée de la présente session ; Le Président de la Chambre des députés ordonne aux huissiers de ladite Chambre de faire sortir de la salle des séances M. Manuel, et d’empêcher qu’il n’y rentre ; à l’effet de quoi, ils se feront assister, s’il en est besoin, de la force armée, requise pour l’exécution de la décision de la Chambre.

Fait au Palais de la Chambre, le 4 mars 1823. Signé : RAVEZ.

— Conformément à cet ordre, je dois vous faire sortir de la salle des séances.

M. MANUEL : L’ordre dont vous êtes porteur est illégal ; je n’y obtempérerai pas.

LE CHEF DES HUISSIERS : Je serai contraint d’employer la force armée, comme j’en ai reçu l’ordre.

M. MANUEL : J’ai annoncé que je ne céderais qu’à la violence ; je persiste dans cette résolution.

Le chef des huissiers sort de la salle et rentre quelques instants après assisté d’un piquet de garde nationale et de vétérans, qui se rangent dans le couloir placé près de la gauche.

L’OFFICIER DES VETERANS, commandant le poste : J’ai l’ordre de ne pas faire retirer la garde nationale jusqu’à ce que M. Manuel ait quitté la salle.

M. MANUEL : Montrez-moi votre ordre.

Le chef de bataillon des vétérans fait lecture des ordres qu’il a reçus.

M. MANUEL : Eh bien ! Exécutez cet ordre, car je ne sortirai que quand j’y serai contraint.

UNE FOULE DE MEMBRES A GAUCHE : Qu’on fasse entrer la gendarmerie ! La garde nationale ne peut se souiller au point d’arracher de la salle un mandataire du peuple !

L’officier du poste ordonne au sergent d’avancer ; celui-ci ne fait aucun mouvement.

M. LE GENERAL FOY et autres membres de la gauche : Bravo ! bravo ! Honneur à la garde nationale ! (Ce cri est répété dans une tribune publique.)

Le chef des huissiers sort de nouveau et fait entrer un piquet de gendarmerie ; à la tête de cette troupe est un colonel qui s’adresse ainsi à M. Manuel :

— Nous avons l’ordre de votre président de faire sortir M. Manuel par la force, s’il n’obéit pas aux représentations qui lui sont faites. Nous serions désolés d’être obligés d’employer la force vis-à-vis d’un député, mais nous y sommes contraints par la loi...

- — Je répète que mon devoir est de forcer M. Manuel à sortir, et je le ferai. M. Manuel veut-il descendre ?

M. MANUEL : Non !

L’OFFICIER : Gendarmes, exécutez l’ordre.

Les gendarmes se répandent dans le second banc, où siège M. Manuel, et le saisissent.

Les gendarmes emmènent M. Manuel ; à l’instant tout le côté gauche s’écrie :

— Emmenez-nous aussi ! Nous voulons le suivre.

A ces mots les membres de la Gauche se précipitent au milieu des gendarmes et sortent de la salle avec eux et M. Manuel.

* Source : Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, Paris, Librairie administrative de P. Dupont, 1878

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