PREMIÈRE PARTIE : BUTS ET PRINCIPES

1. Les chefs d’Etat ou de gouvernement du Mouvement des pays non-alignés, réunis à La Havane (Cuba) les 15 et 16 septembre 2006 à leur Quatorzième Conférence au sommet, ont réaffirmé leur attachement aux idéaux, aux principes et aux buts fondateurs du Mouvement, ainsi qu’aux buts et principes consacrés dans la Charte des Nations Unies.

2. Pleinement conscients que la Quatorzième Conférence au sommet du Mouvement se tenait dans une conjoncture internationale extrêmement complexe, ils se sont déclarés convaincus que, sur le plan politique, il fallait s’efforcer de promouvoir un ordre mondial multipolaire, fondé sur le respect et l’application des principes consacrés dans le droit international et la Charte des Nations, et de renforcer le multilatéralisme. Que, sur le plan économique, le sous-développement, la pauvreté, la faim et la marginalisation s’étaient accrus dans le cadre de la mondialisation en cours, aggravant les déséquilibres et les inégalités structurels qui touchent l’ordre économique international. Que la sécurité et le bien-être de nos nations se heurtaient à des problèmes sans précédent.

3. Ils ont réaffirmé que le développement, la paix, la sécurité et les droits de l’homme se renforçaient mutuellement, et souligné le droit des gens à vivre dans la dignité et le bien-être.

4. Ils ont réaffirmé que les principes et les buts du non-alignement conservaient toute leur validité et toute leur pertinence. Ils ont exprimé leur conviction que la disparition de deux blocs antagonistes ne diminuait en aucun cas la nécessité de renforcer le Mouvement en tant que mécanisme de concertation politique des pays en développement. Qu’il était plus que jamais indispensable que nos nations conservent leur cohésion, se montrent résolues et agissent toujours plus pour faire face avec succès à l’unilatéralisme et à l’interventionnisme.

5. Ils sont aussi tombés d’accord sur le fait que les problèmes de l’époque contemporaine, bien plus complexes des points de vue quantitatif et qualitatif qu’au moment de la fondation du Mouvement, obligeaient les pays membres à adopter des mesures pour en revitaliser et renforcer les buts, les principes, les structures, les mécanismes et les méthodes d’action. À cet égard, ils ont reconnu qu’il continuait d’être impératif de renforcer et de revitaliser le Mouvement, en conformité avec l’accord qu’ils ont adopté à leur Treizième Conférence au sommet de Kuala Lumpur (Malaisie), en février 2003. Que la Déclaration de Kuala Lumpur sur la poursuite de la revitalisation du Mouvement des pays non-alignés conservait toute son actualité et sa pertinence, et constituait un cadre de référence fondamental à cet égard.

6. Ils ont réaffirmé leur volonté politique de renforcer le Mouvement des pays non-alignés. L’un de leurs principaux objectifs est d’en faire un mécanisme dynamique et efficace de coordination, d’appui, de représentation et de défense des intérêts et des priorités de ses membres. À cet égard, ils sont convenus qu’il fallait renforcer l’action concertée, l’unité et la solidarité de tous ses membres, basées sur le respect de la diversité et de la souveraineté, tous facteurs indispensables pour réaffirmer son identité et sa capacité d’exercer son influence sur les relations internationales.

7. Ils ont souligné qu’il fallait promouvoir activement le rôle dirigeant du Mouvement en ce qui concerne la coordination des efforts que consentent les membres pour faire face à des menaces telles que la criminalité transnationale organisée, le problème mondiale des drogues, dont le trafic de drogues illicites, le traite d’êtres humains, le trafic illicite des armes légères et de petit calibre, et le terrorisme, par la mise au point de stratégies réussies en accord avec les instruments pertinents des Nations Unies.

8. S’inspirant des principes de Bandoung et des buts qui ont donné naissance au Mouvement au Sommet de Belgrade en 1961, les chefs d’État ou de gouvernement des pays non alignés, réunis à La Havane, ont affirmé solennellement que ses buts dans la conjoncture internationale actuelle étaient les suivants :

a) Promouvoir et renforcer le multilatéralisme et, à cet égard, consolider le rôle clef que doivent jouer les Nations Unies.

b) Servir d’instance de concertation politique aux pays en développement afin qu’ils puissent promouvoir et défendre leurs intérêts communs au sein du système de relations internationales.

c) Promouvoir l’unité et la solidarité des pays du Sud à partir de valeurs partagées et de priorités consensuelles.

d) Défendre la paix et la sécurité internationale et, dans ce but, régler les différends par des moyens pacifiques, en conformité avec les buts et principes de la Charte des Nations Unies et du droit international.

e) Promouvoir des relations d’amitié et de coopération entre toutes les nations, à partir des principes du droit international, notamment de ceux qui sont consacrés dans la Charte des Nations Unies.

f) Promouvoir et impulser le développement durable par une coopération internationale et, à ces fins, coordonner de concert l’application de stratégies politiques qui renforcent et garantissent la pleine participation aux relations internationales de tous les pays, qu’ils soient riches ou pauvres, sur un pied d’égalité et avec les mêmes chances, mais avec des responsabilités différenciées.

g) Promouvoir le respect, la jouissance et la protection de tous les droits de l’homme et de toutes les libertés fondamentales pour tous, conformément aux principes d’universalité, d’objectivité, d’impartialité et de non-sélectivité, en évitant la politisation de ces questions, de façon à promouvoir et à protéger d’une manière équilibrée tous les droits de l’homme des individus et des peuples, dont le droit au développement.

h) Promouvoir la coexistence pacifique entre les nations, indépendamment de leurs systèmes politiques, sociaux ou économiques.

i) Condamner toutes les manifestations d’unilatéralisme et les tentatives de domination hégémonique dans les relations internationales.

j) Coordonner des actions et des stratégies permettant de faire face de concert aux menaces à la paix et à la sécurité internationales, dont les menaces de recours à la force et les agressions, le colonialisme et l’occupation étrangère, ou autres violations de la paix en provenance d’un pays ou d’un groupe de pays.

k) Promouvoir le renforcement et la démocratisation des Nations Unies, en assignant à l’Assemblée générale le rôle qui lui incombe conformément aux fonctions et pouvoirs définis dans la Charte et poursuivre la réforme d’ensemble du Conseil de sécurité afin que celui-ci soit en mesure de jouer d’une manière transparente et juste le rôle qui lui est dévolu aux terme de la Charte de responsable principal du maintien de la paix et de la sécurité internationales.

l) Poursuivre les efforts en vue du désarmement nucléaire universel et non discriminatoire et du désarmement général et complet sous un contrôle international strict et efficace, et, à cet égard, œuvrer en vue d’aboutir à un accord sur un programme échelonné d’élimination complète des armes nucléaires selon un calendrier spécifique, d’interdiction de leur mise au point, de leur production, de leur acquisition, de leur mise à l’essai, de leur stockage, de leur transfert, de leur usage ou de la menace de leur usage, et prévoyant leur destruction.

m) S’opposer, tout en le condamnant, au classement de pays comme bons ou mauvais à partir de critères unilatéraux et injustifiés, et à la doctrine des attaques préventives, y compris avec des armes nucléaires, prônée par certains États, ce qui est incompatible avec le droit international, en particulier avec les instruments internationaux à force exécutoire relatifs au désarmement nucléaire ; et s’opposer de même, tout en les condamnant, à toutes actions militaires unilatérales, ou au recours à la force ou à la menace de la force contre la souveraineté, l’intégrité territoriale et l’indépendance des pays non-alignés.

n) Inviter les États à conclure des accords librement consentis en vue d’établir de nouvelles zones exemptes d’armes nucléaires dans les régions où il n’en existe pas, en accord avec les dispositions du Document final de la première session extraordinaire de l’Assemblée générale consacrée au désarmement et les principes adoptés en 1999 par la Commission de désarmement des Nations Unies, y compris l’établissement d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient. L’établissement de ces zones serait un pas positif et une mesure importante vers le désarmement nucléaire complet et la non-prolifération.

o) Promouvoir la coopération internationale en vue de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire et faciliter l’accès à la technologie nucléaire, aux équipements et aux matériaux à des fins pacifiques dont ont besoin les pays en développement.

p) Promouvoir des initiatives concrètes de coopération Sud-Sud et renforcer le rôle du Mouvement, en coordination avec le G-77, en vue de relancer la coopération Nord-Sud, en assurant l’exercice du droit au développement de nos peuples, par un élargissement de la solidarité internationale.

q) Relever les défis et tirer profit des occasions découlant de la mondialisation et de l’interdépendance en faisant preuve de créativité et du sens de l’identité, en vue de garantir des avantages à tous les pays, notamment à ceux qui sont le plus touchés par le sous-développement et la pauvreté, en vue de réduire graduellement l’écart abyssal existant entre les pays développés et les pays en développement.

r) Rehausser le rôle que la société civile, dont les ONG, peut jouer aux échelons international et régional, en vue de promouvoir les buts et principes et les objectifs du Mouvement.

9. C’est en vue d’atteindre les buts énoncés ci-dessus que les chefs d’Etat ou de gouvernement des pays non alignés, s’inspirant de même des principes de Bandung et des buts qui ont donné naissance au Mouvement à son premier Sommet de Belgrade, sont convenus du fait que les actions des pays membres devaient se guider sur les principes suivants :

a) Respecter les principes consacrés dans la Charte des Nations et le droit international.

b) Respecter la souveraineté, l’égalité souveraine et l’intégrité territoriale de tous les Etats.

c) Reconnaître l’égalité des races, des religions, des cultures, et celle de toutes les nations, qu’elles soient grandes ou petites.

d) Promouvoir un dialogue entre les peuples, les civilisations, les cultures et les religions, basé sur le respect des religions, de leurs symboles et de leurs valeurs, sur la promotion et la consolidation de la tolérance et de la liberté de conviction.

e) Respecter et promouvoir la totalité des droits de l’homme et des libertés fondamentales pour tous, dont la réalisation effective du droit des peuples à la paix et au développement.

f) Respecter l’égalité de droits des États, dont le droit inaliénable de tout État de décider librement de son système politique, social, économique et culturel, sans ingérence d’aucune sorte de la part d’aucun autre État.

g) Réaffirmer la validité et la pertinence des positions de principes du Mouvement en c e qui concerne le droit à l’autodétermination des peuples sous occupation étrangère ou coloniale ou sous domination étrangère.

h) Ne pas s’ingérer dans les affaires relevant de la juridiction interne d’un autre pays, aucun État ou groupe d’États n’ayant le droit d’intervenir directement ou indirectement, pour quelque motif que ce soit, dans les affaires intérieures ou extérieures d’aucun autre.

i) Refuser le changement inconstitutionnel des gouvernements.

j) Rejeter tout tentative de changement de régime.

k) Condamner le recours à des mercenaires dans n’importe quelle situation, dont les conflits.

l) S’abstenir d’exercer des pressions ou de la coercition sur un autre Etat, y compris par l’agression ou par d’autres actes impliquant le recours à la force directe ou indirecte, ou par l’application ou la promotion de n’importe quelle mesure de nature coercitive contraire au droit international ou incompatible avec celui-ci de quelque manière que ce soit, et ce en vue de le contraindre à lui subordonner l’exercice de ses droits souverains et d’en obtenir des avantages de quelque nature qu’ils soient.

m) Rejeter totalement l’agression en tant qu’infraction dangereuse et sérieuse du droit international, ce qui entraîne une responsabilité internationale.

n) Respecter le droit immanent de légitime défense, individuelle ou collective, conformément à la Charte des Nations Unies.

o) Condamner le génocide, les crimes de guerre, les crimes contre l’humanité, et les violations flagrantes et systématiques des droits de l’homme, en accord avec la Charte de Nations Unies et le droit international.

p) Rejeter le terrorisme sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations, où que ce soit, par qui que ce soit, pour quelque motif que ce soit, comme l’une des menaces les plus grave à la paix et à la sécurité internationales. A cet égard, refuser l’assimilation du terrorisme à la lutte légitime des peuples sous domination coloniale ou étrangère et sous occupation étrangère pour leur autodétermination et leur libération nationale.

q) Régler les différends par des moyens pacifiques, et s’abstenir en toutes circonstances de participer à des coalitions, à des accords ou à toutes autres initiatives coercitives unilatérales qui violeraient les principes du droit international et la Charte des Nations Unies.

r) Défendre et consolider la démocratie, en réaffirmant que celle-ci est une valeur universelle fondée sur la volonté librement exprimée d’un peuple en vue de déterminer son système politique, économique, social et culturel, et de participer pleinement à tous les domaines de sa vie.

s) Promouvoir et défendre le multilatéralisme et les organisations multilatérales en tant que cadres appropriés de règlement, par le dialogue et la coopération, des problèmes dont souffre l’humanité.

t) Appuyer tous les efforts des pays en proie à des conflits internes pour instaurer la paix, la justice, l’égalité et le développement.

u) Exécuter dans leur intégralité et de bonne foi les traités internationaux et les engagements contractés dans le cadre des organisations internationales, et remplir le devoir de vivre en paix avec les autres États.

v) Régler les différends internationaux par des moyens pacifiques, en accord avec la Charte des Nations Unies.

w) Défendre et promouvoir les intérêts partagés, la justice et la coopération, indépendamment des différences de systèmes politiques, économiques et sociaux des États, et conformément aux principes du respect mutuel et de l’égalité des droits.

x) Exercer la solidarité en tant que fondement des relations et des activités entre tous les membres, en toutes circonstances.

y) Respecter la diversité politique, économique, sociale et culturelle des pays et et des peuples.

10. C’est guidés par ces buts et principes que les chefs d’État ou de gouvernement des pays non alignés ont reconnu qu’il était impératif d’agir de concert, d’une manière résolue et solidaire, pour assurer le développement durable de leurs peuples, ainsi que la paix et la sécurité internationales.

11. Les chefs d’Etat ou de gouvernement des pays non-alignés, tout en reconnaissant qu’il fallait mettre en place un partenariat mondial, ont souligné qu’il était important de lancer des mécanismes de coopération novateurs pour parvenir au développement durable.

DEUXIÈME PARTIE : GRANDES LIGNES POLITIQUES

12. Désireux de créer les cadres appropriés leur permettant d’atteindre les buts fixés et d’agir en fonction des principes ci-dessus, les chefs d’Etat ou de gouvernement des pays non-alignés sont tombé d’accord sur les mesures et actions concrètes suivantes :

i. Se concentrer sur les questions à même, non de diviser, mais d’unir les membres du Mouvement, et donc de renforcer son unité et sa cohésion.

ii. Continuer de revitaliser et de renforcer le Mouvement, y compris en appliquant les accords et les mesures spécifiques adoptés dans le cadre de la Déclaration de Kuala Lumpur sur la poursuite de la revitalisation du Mouvement des pays non-alignés.

iii. Promouvoir le multilatéralisme aux instances internationales et les priorités et les principes du Mouvement.

iv. Renforcer la capacité du Mouvement à concerter ses positions et à répondre efficacement aux différents événements et thèmes touchant les intérêts et les priorités des pays membres. À ces fins, revitaliser et renforcer les mécanismes d’appui permanents au Mouvement de façon qu’ils agissent d’une manière dynamique et efficace, conformément au document sur la méthodologie de La Havane.

v. Promouvoir des actions concertées, au sein du système des Nations Unies, dont des projets de résolution conjointe à soumettre à l’Assemblée générale et à d’autres organes et institutions spécialisés de l’ONU, sur des questions présentant un intérêt commun pour les pays non-alignés, dans le cadre des principes et des priorités fixés par le Mouvement et dans le droit fil des positions adoptées.

vi. Actualiser systématiquement la portée et la teneur des documents devant être adoptés par les conférences au sommet et les réunions ministérielles afin de garantir des textes d’ensemble et pragmatiques, les déclarations politiques devant être des documents concis qui transmettent avec vigueur les positions de principe du Mouvement sur les questions fondamentales et de plus grand intérêt pour les pays membres.

vii. Mettre en œuvre le plan d’action adopté par le Mouvement, qui doit faire l’objet d’un suivi permanent en vue d’en évaluer l’exécution, et adopter les mesures pertinentes pour le perfectionner et l’actualiser.

viii. Définir et lancer un ordre du jour politique sur les questions économiques mondiales intéressant en priorité les pays en développement. Réactiver les réunions ministérielles consacrées aux questions économiques et au développement, dont le commerce et les finances. Le Groupe des 77 remplissant essentiellement des fonctions de coordination et d’élaboration de positions des pays en développement sur des questions économiques et sociales, le Mouvement ne devra pas empiéter sur son activité, la doublonner ou s’y substituer en ce qui concerne les questions que le Groupe a prises en charge, mais servir de mécanisme d’appui et de définitions politiques à ses démarches et à son travail.

ix. Élargir et resserrer les liens et les échanges avec d’autres organisations régionales et sous-régionales de façon à ce que les opinions du Mouvement soient écoutées et prises dûment en considération dans les différentes tribunes et instances débattant et décidant de questions d’intérêt prioritaire pour les pays non-alignés, l’établissement de liens plus étroits avec d’autres organisations qui représentent les intérêts du Sud s’avérant fondamental pour assurer la cohésion et la concertation des pays en développement dans la promotion et la défense de leurs intérêts légitimes dans l’arène internationale.

x. Coordonner les travaux des mécanismes du Mouvement existant à New York, à Genève, à Nairobi, à Vienne, à Paris et à La Haye et à Vienne, au sein des organes et institutions pertinents des Nations Unies, une fois identifiées les domaines de compétence prioritaires de chaque siège, en ayant à l’esprit que le Bureau de coordination de New York est l’axe de coordination du Mouvement.

13. Les chefs d’État ou de gouvernement des pays non-alignés, tout en reconnaissant le rôle important que le Mouvement a joué depuis sa fondation, ont exprimé leur ferme conviction qu’il continuera de progresser vers les buts et les objectifs fixés par les pays en développement. Son unité et sa solidarité ne seront valables que s’il continue de jouer un rôle actif, important et constructif dans les relations internationales, en vue d’établir un ordre mondial plus juste et plus équitable.

14. Compte tenu des objectifs encore à atteindre et des nombreux nouveaux défis à relever, le Mouvement des pays non-alignés est appelé à maintenir son rôle protagoniste et son leadership dans les relations internationales contemporaines en vue de défendre les intérêts et les priorités des États membres. Les pays en développement continueront d’être marginalisés s’ils ne sont pas capables de fixer leurs priorités, de partager leurs préoccupations et de concevoir des lignes d’action efficaces de leur cru en vue de garantir que leurs intérêts soient dûment pris en compte. Il est donc impératif que le Mouvement reste à l’avant-garde des changements et des transformations que requiert l’ordre international injuste en vigueur.

La Havane, le 16 septembre 2006