Robespierre contre Mirabeau sur le droit de veto royal

vendredi 5 décembre 2014.
 

- A) Débat de l’Assemblée constituante sur la question du veto royal (vote le 10 septembre 1789) Robespierre contre Mirabeau

- B) Discours de Robespierre : Les fondements de la souveraineté populaire face à l’absolutisme royal

A) Débat de l’Assemblée constituante sur la question du veto royal (vote le 10 septembre 1789)

L’Assemblée nationale a voté la Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen le 26 août 1789.

Aussitôt après, durant la même journée, elle entend le rapport du Comité de Constitution sur ses grandes propositions et sur les principaux débats à trancher : veto royal absolu ou suspensif, une chambre de représentants ou deux...

La majorité du comité opte en faveur du droit de veto, c’est à dire le droit pour le roi de refuser la validité d’une loi votée par l’Assemblée.

Les nostalgiques de l’Ancien régime comprennent qu’ils jouent sur ce sujet l’avenir de la royauté comme fondement de la société. Pour la première fois depuis le début de la Révolution, ils fomentent une émeute à Paris (Café de Foy au Palais-Royal)

Les partisans d’une monarchie constitutionnelle font le même constat quant à l’importance de ce débat sur la question du veto royal. Le mouvement des "monarchiens" se constitue et se réunit régulièrement. Il comprend alors des nobles (Lally Tollendal, Monseigneur de la Luzerne, comte de Virieu, Montlosier, Boisgelin, Lezay-Marnesia, Gouy d’Arcy...), des avocats et magistrats réputés ( Mounier, Malouet, Bergasse, Faydel, Longuève, Chabrol, Talhardat de La Maisonneuve, Deschamps...).

C’est Lally Tollendal qui lance le débat sur ce point à l’Assemblée dès le 27 août.

Partisans de l’Ancien Régime comme bourgeois désirant arrêter la Révolution veulent donner au monarque un droit de veto contre toute décision de l’Assemblée nationale.

Le soutien de Mirabeau au veto royal absolu est logique pour quiconque comprend sa logique permanente en 1789 1791, un équilibre entre monarchie et souveraineté populaire exprimée par une Assemblée nationale. « C’est à cette réconciliation, si l’on me passe ce mot, à cette synthèse de la démocratie et de la royauté, à cette instauration d’une démocratie royale que Mirabeau, pendant ses deux années d’action publique, voua tout son labeur qui était immense et son génie. » (Jean Jaurès)

Mirabeau défend son point de vue devant les députés le 1er septembre 1789 puis argumente en faveur de ce veto absolu du roi dans son journal Le Courrier de Provence « La royauté est la seule ancre de salut qui puisse nous préserver du naufrage. La Démocratie s’allie naturellement avec la Monarchie car il n’existe aucune opposition entre leurs intérêts. » Il n’est ni révolutionnaire ni républicain favorable à une réelle souveraineté du peuple. Il craint une démocratie citoyenne effective et choisit un exécutif royal fort pour s’en garantir, pour "briser toute tentative de législation démocratique". Il ne veut pas non plus d’un simple veto suspensif du Roi vis à vis des lois votées par l’Assemblée « Tout peut se soutenir excepté l’inconséquence ; dites-nous qu’il ne faut pas de Roi, ne nous dites pas qu’il faut un Roi inutile ».

Le 10 septembre 1789, l’Assemblée nationale vote finalement en faveur d’un veto suspensif du Roi par 625 pour et 325 contre.

Robespierre s’affirme parmi les oppositionnels déterminés à tout veto royal. Il rédige le texte ci-dessous qui présente un intérêt conjoncturel mais pose aussi les fondements d’une théorie de la Nation fondée sur une véritable souveraineté du peuple.

http://books.google.fr/books?id=14X...

B) Robespierre : Les fondements de la souveraineté populaire face à l’absolutisme royal (21 septembre 1789 )

Messieurs,

Tout homme a par sa nature, la faculté de se gouverner par sa volonté ; les hommes réunis en Corps politique, c’est-à-dire, une Nation, ont par conséquent le même droit. Cette faculté de vouloir commune, composée des facultés de vouloir particulières, ou la Puissance législative, est inaliénable, souveraine et indépendante, dans la société entière, comme elle l’était dans chaque homme séparé de ses semblables. Les lois ne sont que les actes de cette volonté générale. Comme une grande Nation ne peut exercer en corps la Puissance législative, et qu’une petite ne le doit peut-être pas, elle en confie l’exercice à ses Représentants, dépositaires de son pouvoir.

Mais alors il est évident que la volonté de ces Représentants doit être regardée et respectée comme la volonté de la Nation ; qu’elle doit en avoir nécessairement l’autorité sacrée et supérieure à toute volonté particulière,puisque, sans cela, la Nation, qui n’a pas d’autre moyen de faire les Lois, serait en effet dépouillée de la Puissance législative et de sa Souveraineté.

Celui qui dit qu’un homme a le droit de s’opposer à la Loi, dit que la volonté d’un seul est au-dessus de la volonté de tous. Il dit que la nation n’est rien, et qu’un seul homme est tout. S’il ajoute que ce droit appartient à celui qui est revêtu du Pouvoir exécutif, il dit que l’homme établi par la Nation, pour faire exécuter les volontés de la Nation, a le droit de contrarier et d’enchaîner les volontés de la Nation ; il a créé un monstre inconcevable en morale et en politique, et ce monstre n’est autre que le veto royal...

Par quelle fatalité le premier article de cette Constitution, attendue avec tant d’intérêt par toute l’Europe, et qui semblait devoir être le chef-d’oeuvre des lumières de ce siècle, sera-t-il une Déclaration de la supériorité des Rois sur les Nations, et de la proscription des droits sacrés et imprescriptibles des Peuples ! Non... c’est en vain qu’on regarde, comme décidée d’avance, cette bizarre & funeste Loi ; je n’y croirai point, puisqu’il m’est permis d’en montrer l’absurdité en présence des Defenseurs du Peuple, & aux yeux de la Nation entière.

Les nombreux partisans du veto, forcés à reconnaître qu’il est en effet contraire au principes, prétendent qu’il est avantageux de le sacrifier à de prétendues convenances politiques. Admirable méthode de raisonner ! qui substitue aux Lois éternelles de la justice et de la raison l’incertitude des conjoncture frivoles...

Il faudrait d’abord savoir que le mot Monarchie, dans sa véritable signification, exprime uniquement un Etat où le pouvoir exécutif est confié à un seul.

Il faut se rappeler que les Gouvernements, quels qu’ils soient, sont établis par le Peuple et pour le Peuple ; que tous ceux qui gouvernent, et par conséquent les Rois eux-mêmes, ne sont que les mandataires et les délégués du peuple ; que les Fonctions de tous les Pouvoirs politiques, et par conséquent de la Royauté, sont des devoirs publics, et non des droits personnels ni une propriété particulière.

Dès qu’une fois on sera pénétré de ce principe ; dès qu’une fois on croira fermement à l’égalité des hommes, au lien sacré de la fraternité qui doit les unir, à la dignité de la nature humaine, alors on cessera de calomnier le Peuple dans l’Assemblée du Peuple ; alors on ne donnera plus le nom de prudence à la faiblesse, le nom de modération à la pusillanimité, le nom de témérité au courage ; on appellera plus le patriotisme une effervescence criminelle, la liberté une licence dangereuse, le généreux dévouement des bons citoyens une folie ; alors il sera permis de montrer, avec autant de liberté que de raison, l’absurdité et les dangers du veto royal, sous quelque dénomination et sous quelque forme qu’on le présente...

Sans doute les règles d’une sage politique prescrivent de prévenir les abus de tous les Pouvoirs par de justes précautions : la sévérité de ces précautions doit être proportionnée à la vraisemblance et à la facilité de ces abus ; et par une suite nécessaire de ce principe, il ne serait pas raisonnable d’augmenter la force du Pouvoir exécutif le plus redoutable, aux dépens du Pouvoir le plus faible et le plus salutaire.

Maintenant, comparons la force du Corps législatif à celle du Pouvoir exécutif.

Le premier est composé de Citoyens choisis par le Peuple, revêtus d’une Magistrature paisible, et pour un espace borné, après lequel ils rentrent dans la foule, et subissent le jugement sévère, ou favorable de leurs concitoyens : tout vous garantit leur fidélité, leur intérêt personnel, celui de leur famille, de leur postérité, celui du Peuple dont la confiance les avait élus.

Qu’est-ce au contraire que le Pouvoir exécutif ? Un Monarque revêtu d’une énorme puissance, qui dispose des armées, des Tribunaux, de toute la force publique d’une grande Nation, armé de tous les moyens d’oppression & de séduction : combien de facilités pour satisfaire l’ambition si naturelle aux Princes, sur-tout l’hérédité de la Couronne leur permet de suivre constament le projet éternel d’étendre un pouvoir qu’ils regardent comme le patrimoine de leurs familles ; calculer ensuite tous les dangers qui les assiègent : et si ce n’est pas assez, parcourez l’histoire, quels spectacles vous présente-t-elle ? les Nations, dépouillées par-tout de la puissance législative, devenues le jouet et la proie des Monarques absolus qui les oppriment et les avilissent ; tant il est difficile que la liberté se défende long-temps contre le pouvoir des Rois. Et nous qui sommes à peine échappés au même malheur, nous, dont la réunion actuelle est peut-être le plus éclatant témoignage des attentats du pouvoir ministériel, devant lequel nos anciennes Assemblées Nationales avaient dusparu, à peine les avons-nous recouvrées que nous voulons les remettre encore sous sa tutelle et dans la dépendance.

Les Représentans des Nations vous paraissent donc plus suspects que les Ministres et les Courtisans ? Si j’examine quels sont les dangers que vous semblez craindre de la part des premiers, je crois qu’ils se réduisent à trois espèces ; l’erreur, la précipitation, l’ambition.

Quant à l’erreur ; outre que c’est un étrange expédient pour rendre le Pouvoir législatif infaillible, que celui de le rendre nul, je ne vois aucune raisonpour laquelle les Monarques, en général, ou leurs Conseillers seraient présumés plus éclairés sur les bsoins du Peuple, ou sur les moyens de les soulager, que les Représentans du peuple même.

La précipitation ! Je ne conçois pas non plus que le remède à ce mal soit de condamner le Corps législatif à l’inaction ; et avant de recourir à un pareil moyen, je voudrais du moins que nous eussions examiné s’il n’en était point d’autre qui puisse nous conduire au même but.

L’ambition ! Mais celles des Princes et des Courtisans est-elle moins redoutable ? et c’est à elle précisément que vous confiez le soin d’enchaîner l’autorité des Représentans, c’est-à-dire, la seule qui puisse vous défendre contre leurs entreprises !

Mais quel service espérez-vous donc, après tout, du veto royal ? celui de prévenir de mauvaises Lois ? Mais ignorez-vous que la plupart des Rois ont, sur le mérite des Lois, des idées bien différentes de celles du Peuple ? Qui ne voit pas que celles qui seront favorables à leurs prétentions leur paraîtront toujours assez bonnes, et que l’usage du veto ne leur sera réservé que pour celles dont l’objet sera de défendre les droits du Peuple contre leurs desseins ambitieux.

Mais, dit-on, si vous leur refusez le pouvoir de s’opposer à la Loi, ils seront mécontents, et ils conspireront sans cesse contre la Puissance Législative.

Ainsi donc, la majesté et les droits des Nations doivent être immolés à la satisfaction et à l’orgueil des Princes. Ainsi on croit un homme bien humilié d’être réduit à la simple puissance de commander, au nom des Lois, à un vaste empire ; et on suppose qu’il a lieu d’être bien mécontent d’un pareil partage.

Ils voudront usurper la Puissance législative : et, pour leur épargner cette tentation, vous prenez le sage parti de l’abandonner à leur merci ; come si l’ambition devenait moins redouble, à mesure qu’elle a plus de moyens de parvenir à son but...

Des très bons Citoyens ne m’ont pas dissimulé que regardant le veto royal, comme contraire aux vrais principes, mais persuadés qu’il était adopté d’avance, dans toute sa rigueur, par une très-grande partie de l’Assemblée, ils croyaient que le seul moyen d’échapper à ce fléau était de se réfugier dans le système du veto suspensif.

Je n’ai différé de leur sentiment qu’en un seul point : c’est que je n’ai pas cru devoir désespérer du Pouvoir de la vérité et du salut public ; il m’a semblé d’ailleurs qu’il n’était pas bon de composer avec la liberté, avec la justice, avec la raison, et qu’un courage inébranlable, qu’une fidélité inviolable aux grands principes, était la seule ressource qui convînt à la situation actuelle des défenseurs du Peuple. Je dirai donc, avec franchise, que l’un et l’autre veto me paraisent différer beaucoup plus par les mots que par les effets et qu’ils sont également propres à anéantir, parmi nous, la liberté naissante.

Et d’abord, pourquoi faut-il que la volonté souveraine de la Nation cède pendant un temps quelconque à la volonté d’un homme ? Pourquoi faut-il que les Lois ne soient exécutées, que longtemps après que les Représentans du Peuple les auront jugées nécessaires à son bonheur ? Pourquoi faut-il que le Pouvoir législatif soit paralysé, dès qu’il plaira au Pouvoir exécutif ; tandis que celui-ci peut toujours exercer une activité redoutable à la liberté ? L’opinion des Ministres qui s’opposent à la Loi, vous paraît-elle plus imposante que celle de vos Représentans qui l’adoptent ? ou plutôt si l’on pèse toutes les considérations que j’ai indiquées, cette opposition même ne pourrait-elle pas paraître une présomption favorable à l’utilité de la Loi & à la fidélité du Corps législatif ?

Mais, pendant tous ces délais que vous permettez d’apporter à leurs décrets, qui vous promettra que les intrigues & l’ascendant de la Cour neprévaudront pas sur la vérité & l’intérêt public ? Avez-vous calculé toutes les chances des distractions du Peuple, de cette funeste indolence qui fut toujours l’éceuil de la liberté, de l’adresse, du pouvoir des Princes habiles & mbitieux ? Nous répondez-vous qu’il n’arrivera pas un moment où le concours de toutes ces circonstances sera fatal à la Constitution.

Quelques-uns aiment à se représenter le veto royal suspensif, sous l’idée d’un appel au Peuple, qu’ils croient voir, comme un Juge souverain, prononçant sur la Loi proposée par le Monarque & ses Représentans.

Mais qui n’apperçoit d’abord combien cette idée est chimérique ? Si le Peuple pouvait faire les Loix par lui-même ; si la généralité des Citoyens assemblée pouvait en discuter les avantages & les inconvéniens, serait-il obligé de nommer des Représentans ? Ce système se réduit donc, dans l’exécution, à soumettre la Loi au jugement des Assemblées partielles des différents Baillages ou Districts, qui ne sont elles-mêmes que des Assemblées représentatives ; c’est-à-dire, à transmettre la puissance législative, de l’Assemblée générale des Représentans de la Nation, aux Assemblées Elémentaires-particulières des diverses Provinces, dont il faudrait sans doute recueillier les voeux isolés, calculer les suffrages variés à l’infini, pour remplacer le voeux commun & uniforme de l’Assemblée Nationale.

Il est assez facile de prévoir toutes les conséquences que pourrait entraîner ce système ; ce qui me paraît évident, c’est qu’il contrarie ouvertement l’opinion reçue jusqu’ici, que, dans un grand Empire, le Pouvoir législatif doit être confié à un Corps unique de Représentans, et qu’il dérange absolument le plan de gouvernement que nous semblions avoir déjà adopté ; c’est que, dans ce nouvel ordre de choses, le Corps législatif devient nul ; qu’il est réduit à la seule fonction de présenter des projets qui seront d’abord jugés par le Roi,& ensuite adoptés ou rejetés par les Assemblées des Baillages. je laisse à l’imagination desbons Citoyens, le soin de calculer les lenteurs, les incertitudes, les troubles que pourrait produire la contrarité des opinions dans les différentes parties de cette grande Monarchie & les ressoucres que le Monarque pourrait trouver au milieu de ces divisions et del’Anarchie qui en serait la suite, pour élever enfin la puissance sur les ruines du Pouvoir législatif.

Et ce ne serait pas encore-là le seul danger auquel la liberté nationale serait exposée... Si, élevant une barrière insurmontable entre les deux Pouvoirs, vous n’aviez pas donné au Monarque le droit d’examiner, de censurer leur décrets, & par conséquent la facilité de négocier, de transiger avec eux ; si, en les mettant ainsi dans sa dépendance, vous ne les aviez en quelque sorte placés entre la nécessité de s’engager dans une espèce de procès avec ce puissant adversaire, et la tentation d’acheter sa bienveillance et ses faveurs par des complaisances funestes à l’intérêt public.

En un mot, ou bien vous placerez la Puissance législative dans chaque Assemblée de District, ou vous la confierez à l’Assemblée Nationale. Dans le premier cas, celle-ci est superflue ; dans le second, au lieu de l’exercer et de l’avilir, vous devez lui laisser toute la force &ettoute l’autorité dont elle a besoin pour défendre la liberté, dont elle est la gardienne contre les entreprises toujours formidable du Pouvoir exécutif.

Ce n’est donc pas dans le veto royal, quelque nom qu’on lui donne, que vous devez chercher les moyens de prévenir les abus possible du Corps législatif, lorsque vous en trouverez de si simples et de si raisonnables dans les principes mêmes de la Constitution.

Nommez vos Représentants pour un temps très-court, après lequel ils doivent rentrer dans la foule des Citoyens dont ils subissent le jugement impartial. Composez votre Corps législatif, non des principes aristocratiques, mais suivant les règles éternelles de la justice et de l’humanité. Appelez-y tous les Citoyens, sans autre distinction que celle des vertu et des talents ; qu’ils ne puissent pas même être continués après le temps ordinaire de leurs fonctions...

Ajoutez à cela qu’une Constitution sage doit fixer des époques où le Peuple nommera des Représentants, revêtus du Pouvoir constituant, pour l’examiner et la revoir, et qu’elle trouvera, dans cette convention extraordinaire, une sauve-garde bien autrement utile que la protection ministérielle...

Les Anglais ont des Lois civiles admirables, qui tempèrent à un certain point les inconvénients de leurs Lois politiques : les vôtres ont été dictées par le génie du despotisme, et vous ne les avez point encore réformées.

La situation de l’Angleterre la dispense d’entretenir ces forces militaires immenses qui rendent le Pouvoir exécutif si terrible à la liberté, et la vôtre vous force à cette précaution périlleuse...

Enfin, telle est la situation et le caractère du Peuple Français, qu’une excellente Constitution, en développant cet esprit public et cette énergie que compromettent le souvenir de ses longs outrages, et les progrès de ses lumières, peut le conduire, en assez peu de temps, à la liberté, mais qu’une Constitution vicieuse, une seule porte ouverte au Despotisme et à l’Aristocratie, doit nécessairement le replonger dans un esclavage, d’autant plus indestructible, qu’il sera cimenté par la Constitution même.

Aussi, Messieurs, le premier et le plus noble de nos devoirs était d’élever les âmes de nos Concitoyens, et par nos principes et par nos exemples, à la hauteur des idées et des sentimens qu’exige cette grande et superbe révolution. Nous avions commencé à le remplir, et de quel prix doux et glorieux leur généreuse sensibilité n’avait-elle pas déjà payé nos travaux et nos dangers. Puissions-nous désormais ne pas rester au-dessous de nos sublimes destinées ; puissions-nous paraître toujours dignes de notre mission aux yeux de la France, dont nous devions être les sauveurs ; aux yeux de l’Europe, dont nous pouvions être les modèles !


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