Guidé par le droit des peuples à l’autodétermination et à la décolonisation, Philippe Sands a défendu les habitant·es de l’archipel des Chagos expulsé·es de force par les Britanniques. Un combat victorieux de quinze ans qui a conduit l’Autorité palestinienne à faire appel à cet avocat franco-britannique – de tous les grands procès, de l’ex-Yougoslavie au Rwanda, en passant par l’Ukraine – pour plaider l’illégalité de l’occupation israélienne devant la Cour internationale de justice (CIJ), plus haute juridiction des Nations unies.

Alors que depuis dix mois, la bande de Gaza est annihilée par les bombes israéliennes, Mediapart fait le point sur ce que peut ou pas le droit international avec l’avocat, un des plus sollicités à travers le monde par les victimes de crime contre l’humanité et de génocide, qui est aussi un écrivain à succès.

L’auteur de Retour à Lemberg (2017, Albin Michel) – best-seller traduit en 30 langues et bientôt en arabe, où s’entrelacent l’histoire de son grand-père Léon Buchholz, dont la famille a été décimée par l’Holocauste, et celle des juristes qui ont défini le génocide (Raphaël Lemkin) et le crime contre l’humanité (Hersch Lauterpacht) – revient aussi sur son amitié avec le maître du roman d’espionnage John Le Carré, mort en 2020.

Mediapart : Comment qualifiez-vous les crimes d’Israël à Gaza depuis dix mois ?

Philippe Sands : Les règles du droit sont bafouées. Un État ne peut pas ne pas réagir à des attaques comme celles du 7 octobre. Mais cela ne signifie pas qu’il a le droit de tuer des dizaines de milliers de civils, d’enfants, de femmes. Tout individu, tout groupe, de surcroît les civils, doit être protégé par le droit, qu’il soit israélien ou palestinien.

Si l’Afrique du Sud vous avait demandé de porter plainte pour génocide contre Israël devant la Cour internationale de justice, auriez-vous accepté ?

On ne me l’a pas demandé mais j’aurais répondu : « C’est très difficile de prouver le génocide en droit international, faites attention. » J’ai été l’avocat de la Croatie entre 2000 et 2015. Après quinze ans de bataille juridique, la Cour internationale de justice, dans sa sagesse ou non, a statué qu’il n’y avait pas de génocide à Vukovar [première ville de l’ancienne Yougoslavie à subir un nettoyage ethnique en 1991, quatre ans avant le massacre de Srebrenica et huit ans avant la guerre au Kosovo – ndlr].

Ce fut déprimant. Les Croates étaient furieux, désemparés que la justice reconnaisse le génocide des Bosniaques à Srebrenica mais pas celui qu’ils avaient subi.

On peut aussi me poser une autre question. Est-ce que je serais prêt à défendre Israël contre la Palestine ? Pour certains, le 7 octobre est un génocide. Moi, je ne dis pas que cela l’est, ou ne l’est pas. Mes amis ukrainiens me demandent aussi d’attaquer la Russie pour génocide.

Il faut bien avoir en tête aussi la portée dans le temps. Il n’y aura pas de décision sur le génocide dans l’affaire Afrique du Sud contre Israël avant au moins six ou sept ans. Et le risque existe que la CIJ estime qu’il n’y a pas génocide, comme l’affaire Croatie contre Serbie. Ce serait très décevant pour les personnes impliquées dans un cas quelconque.

Mais les massacres de milliers de civils, les destructions totales, la famine intentionnelle, les déclarations génocidaires… ne constituent-ils pas les signes d’un génocide ? Lundi 5 août, Bezalel Smotrich, ministre des finances d’extrême droite, a affirmé que le blocage de l’aide humanitaire vers la bande de Gaza était « justifié et moral jusqu’à ce que [les] otages [leur] soient rendus », même si cela pouvait entraîner la mort de 2 millions de civils par la faim…

Les mots ne suffisent pas pour prouver le génocide. Ce ne sont pas les seuls dirigeants dans le monde qui s’expriment en des termes pouvant être interprétés comme des rhétoriques génocidaires. Il y a une distinction entre les mots et les actions.

La Cour se prononcera sûrement là-dessus mais il n’empêche qu’il faut prouver l’intention de détruire un groupe. Les gens oublient que le tribunal de Nuremberg, qui a jugé les criminels nazis, a refusé d’utiliser le terme de génocide dans son jugement. Pour Raphael Lemkin, juriste polonais à l’origine du concept de génocide, ce fut une catastrophe.

Mais que veut dire la reconnaissance par la CIJ d’un « risque réel et imminent de génocide » à Gaza ?

Pas grand-chose au stade de mesures conservatoires quand on travaille le droit international. La Cour l’a dit pour la Bosnie, les Rohingyas, etc. C’est une façon de se protéger. Si on lit les décisions individuelles et les déclarations de certains juges, on constate que nous sommes très loin de la reconnaissance d’un génocide.

Jusqu’à peu, les personnes inculpées par la CPI étaient noires. Mais elles n’ont pas le monopole des crimes internationaux !

Dans la pratique de la CIJ, pour prouver l’intention de génocide, il faut prouver qu’elle est la seule. Si elle est accompagnée par une autre intention, par exemple l’autodéfense, le génocide est encore plus difficile à prouver. Je ne dis pas que c’est impossible mais mon expérience devant la CIJ m’a appris que prouver un génocide attribuable à un État est extrêmement complexe.

Vous retracez, dans « Retour à Lemberg », la genèse des notions de génocide et de crime contre l’humanité. Comment expliquez-vous que la première pèse bien plus dans les imaginaires et les polémiques que la seconde ?

La notion de génocide a pris ce poids intense pour deux raisons. La première est linguistique et psychologique. Le terme implique, dans l’imagination du grand public, l’horreur totale, un effet que n’a pas la notion de crime contre l’humanité, qui renvoie à la protection des individus.

Deuxièmement, pour un très grand nombre de personnes, dont moi-même, l’idée de détruire ou d’attaquer des personnes, simplement parce qu’elles font partie d’un groupe, est bien plus frappante. Qui suis-je ? Comment est-ce que je me définis ? Tout être humain se pose ces questions, se sent membre d’un groupe.

Qui plus est, on ne peut pas porter plainte devant la CIJ pour crime de guerre ou crime contre l’humanité, pourtant plus clairs à argumenter. La seule convention impliquant une compétence plus générale de la CIJ, c’est celle sur la prévention et la répression du génocide.

En revanche, le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, n’a retenu que les crimes de guerre et contre l’humanité dans sa requête, pas le génocide. Pourquoi ?

Il faut le demander à Karim Khan, un de mes anciens élèves ! S’il pensait avoir des preuves de génocide, il aurait peut-être foncé. Par certains, il est très critiqué pour avoir consulté des experts, décidé de demander des mandats d’arrêt contre les dirigeants d’Israël et du Hamas. Moi, je ne le critique pas du tout.

En revanche, il aurait dû peut-être procéder en secret. Il n’avait pas besoin de faire cela en public. Tout comme pour Poutine. Le backlash [retour de bâton – ndlr] fut immédiat. Il y a vingt ans, toutes les accusations contre Milošević et d’autres ont été portées en secret. Ce fut efficace.

Vous êtes très critique de la CPI, dont vous avez participé à écrire le préambule…

C’était à Rome, en 1998. J’avais 37 ans, je travaillais alors pour les petits pays du Pacifique quand j’ai été sollicité. On a écrit cela en quelques jours. On supposait qu’ils allaient changer nos formules mais ils n’ont rien touché. On a notamment mis « qu’il est du devoir de chaque État de soumettre à sa juridiction criminelle les responsables de crimes internationaux ». Et c’est la première fois en droit international que ces mots étaient posés.

Je reproche à la CPI d’avoir refusé d’enquêter sur les allégations de crimes commis par l’armée américaine et la CIA en Afghanistan, ou encore les allégations de torture commise par les Britanniques en Irak. Jusqu’à peu, les personnes inculpées par la CPI étaient noires. Mais elles n’ont pas le monopole des crimes internationaux !

Vous voulez dire qu’il y aurait là un biais raciste ?

C’est surtout de la realpolitik, on ne mange pas la main qui vous nourrit. C’est pour cela sans doute aussi, en plus des pressions, que Khan agit en public. Il doit démontrer que la justice internationale peut se retourner, pour la première fois, contre ceux qui l’ont créée en 1945. On le voit de nos jours : Afrique du Sud contre Israël, île Maurice contre Royaume-Uni. Cela suit une ligne qui a déjà commencé en 1984, avec le Nicaragua contre les États-Unis, mais cela reste encore un choc pour les grandes puissances occidentales.

La CIJ a rendu une décision historique le 19 juillet : Israël doit cesser toute activité de colonisation en territoire palestinien et restituer à ses habitant·es leurs terres et biens confisqués depuis 1967. Comment en êtes-vous venu à défendre la Palestine dans ce dossier ?

C’est l’Autorité palestinienne qui m’a sollicité. Elle voulait la même équipe que celle qui a obtenu devant la CIJ la reconnaissance de l’illégalité de l’administration britannique de l’archipel des Chagos, dans l’océan Indien, dont la souveraineté relève de l’île Maurice [et dont les habitant·es, pour la plupart descendant·es d’esclaves originaires de Madagascar et du Mozambique et de travailleurs venus de l’Inde, ont été déplacé·es de force entre 1967 et 1973 – ndlr]. Un avis pivot sur le droit des peuples à l’autodétermination et à la décolonisation.

L’occupation israélienne est illégale à 100 %, même sous couvert de raisons de sécurité nationale. Tout le monde doit partir.

J’ai dit oui car le combat était clair. Comme pour Chagos, j’étais convaincu que l’on pouvait peut-être obtenir de bons résultats et un effet positif. Je me demande toujours si un arrêt, ou un avis consultatif, peut vraiment changer ce qui se passe sur le terrain. Si la réponse est non, je n’y vais pas. Mais là, dans l’affaire de l’occupation de la Palestine, c’était limpide. Je suis certain qu’il y aura des conséquences très importantes, mais cela va prendre du temps.

Lesquelles, car la folie coloniale n’en finit plus de s’exacerber depuis le 7 octobre, notamment en Cisjordanie ?

Cela peut changer pour la reconnaissance de l’État de Palestine, sur la vente d’armes dans le contexte d’un conflit, sur la légitimité de certains arguments de certains pays.

Dans l’affaire Chagos, depuis deux ans, des négociations entre l’île Maurice et le Royaume-Uni sur la restitution de l’archipel, le retour des exilé·es, ont lieu, à la suite de cette décision de la CIJ. Je ne dis pas que dans le cas d’Israël et de la Palestine, l’avis consultatif va immédiatement déclencher une négociation, mais il crée les paramètres pour une solution négociée.

L’avis est clair : l’occupation israélienne est illégale à 100 %, même sous couvert de raisons de sécurité nationale. Tout le monde doit partir. Ce n’est pas parce qu’il est consultatif qu’il n’est pas contraignant, y compris pour les parties tiers, la France, le Royaume-Uni, les États-Unis.

Comment vous êtes-vous retrouvé à croiser le fer avec le Royaume-Uni dans l’affaire de l’archipel Chagos, auquel vous consacrez le livre « La Dernière Colonie » (Albin Michel, 2022) ?

En 2003, j’ai dénoncé l’illégalité de la guerre en Irak. Deux ans après, j’ai publié Lawless World, démontant les arguments des Britanniques et des Américains, le monde sans lois ni droits. Je pensais qu’après un tel livre polémique, on ne me prendrait plus comme conseil. Cela a eu l’effet inverse. Je n’ai pas cessé d’être sollicité. Cela m’a surpris ! Cette époque marque aussi l’imbrication de ma vie d’avocat avec celle d’écrivain.

Concernant le conflit israélo-palestinien, je suis optimiste, mais à très long terme.

Lors des énormes manifestations à Londres contre la guerre en Irak, en 2003, les manifestants arboraient des termes du droit international sur leurs pancartes, la Charte des Nations unies, l’article 2.4, l’article 51. C’est là que j’ai décidé d’arrêter d’écrire des livres universitaires et de viser le grand public.

Vous parvenez par une plume alerte à rendre accessible la complexité du droit international et à bâtir des ouvrages à succès qui élargissent encore le public, en devenant des BD (« Retour à Lemberg »), des podcasts (« La Dernière Colonie », « La Filière », etc.).

Cela a commencé lorsque je suis rentré dans le monde très littéraire de ma belle-famille. Le grand-père de ma femme est Jacques Schiffrin, fondateur de La Pléiade. On me disait que mes histoires de droit étaient passionnantes, qu’il fallait les écrire pour le grand public, pas seulement pour les universitaires.

Puis j’ai cheminé avec un immense et célèbre écrivain, rencontré au moment de la guerre en Irak, et qui fut mon voisin pendant vingt-cinq ans : John Le Carré. Il militait contre la guerre et me posait plein de questions. C’est lui qui m’a poussé vers l’écriture grand public.

On se voyait très souvent. On déjeunait une fois par mois et on comparait le style de l’avocat et celui de l’écrivain. Il me disait : « L’important, c’est de ne pas imposer de conclusions au lecteur, de le laisser se faire son avis. »

Exactement comme avec les juges. On ne dit jamais à un juge international : « Il faut faire ceci, cela. » Notre rôle, c’est de leur donner les principes, les bases, les preuves pour arriver aux conclusions auxquelles on veut qu’ils arrivent.

Lors de votre plaidoirie, dans l’affaire de l’occupation illégale de la Palestine, vous avez dit : « Personne dans cette grande salle de justice ne se fait d’illusions sur le droit international, mais c’est ce que nous avons. » Vous n’y croyez plus vraiment, vous-même ?

Est-il en échec ou en ascendance ? Au moment où le monde se trouve dans une situation quasi catastrophique, les gens et certains gouvernements se tournent vers le droit international. La Cour internationale de justice n’a jamais été plus occupée qu’aujourd’hui. Il faut comprendre le droit international comme un processus à très long terme. On ne se projette pas l’année prochaine, ni dans dix ans, ni même dans cent ans !

Le droit international ne peut-il donc rien dans l’immédiat de la guerre ?

Concernant le conflit israélo-palestinien, je suis optimiste, mais à très long terme.

Et pessimiste à court terme ?

Je pense que là, on vit un moment très difficile, que cela va empirer.

Juif et avocat de la Palestine, est-ce une position difficilement soutenable en Israël ?

Ils ne peuvent pas m’accuser d’antisémitisme ! Il suffit de lire tous mes écrits. Je suis juif et heureux d’être juif. Je suis un barrister (avocat plaidant), indépendant. Je ne vais pas ne pas plaider contre l’Angleterre parce que je suis britannique, contre la France parce que je suis français, contre Israël parce que je suis juif, contre un pays arabe parce que j’ai des amis arabes.

Il est temps de revenir à 1948 et d’affronter le passé. On ne peut pas être dans le déni.

Les seuls à m’avoir critiqué, ce ne sont pas les Israéliens ou les Anglais, ce sont les Français lorsque j’ai défendu les États du Pacifique victimes des essais nucléaires français en Polynésie, en 1995. Ceux qui étaient proches du Quai d’Orsay m’ont fait savoir qu’on ne plaidait pas contre les intérêts de son propre pays ! Cela va contre mon esprit d’indépendance.

Comment le conflit entre Israël et Palestine vous a-t-il été transmis ?

On avait une petite famille en Israël. J’y suis allé pour la première fois à 18 ans, à la fin des années 1970. Je ne savais alors rien de ce qu’il s’est passé en 1948. On fêtait la création d’un État sans se poser la question : « Qu’est-il arrivé aux gens qui y habitaient jusqu’en 1948 ? »

Je me la suis posée seulement dans ma trentaine, après l’université. Et quand on découvre les faits de 1948, les expulsions, on ne peut qu’être troublé. On ne peut pas arracher des personnes à leur pays sans conséquences. C’est l’histoire de ma famille, comme celle des Chagossiens. Si je suis contre cela aux îles Chagos, je suis contre cela, que ce soit en Allemagne, en Ukraine, en Israël et en Palestine, en France, partout dans le monde. Il faut appliquer les principes de la même façon.

Il est temps de revenir à 1948 et d’affronter le passé. On ne peut pas être dans le déni.

Mais on doit aussi parler de l’antisémitisme. Il se manifeste également dans la haine à l’égard d’Israël, une façon d’attaquer les juifs. Je ressens en France des choses que je ne ressens pas en Angleterre à l’encontre des juifs mais aussi des musulmans. Je ne dis pas qu’il n’y a pas d’antisémitisme ou d’islamophobie au Royaume-Uni. Il suffit de voir ce qu’il passe en ce moment depuis la tragédie de Southport. Mais en France, je suis frappé par l’ampleur.

J’ai coupé les liens avec un collègue qui tenait un discours de déni sur le 7 octobre, m’assurant que les centaines de civils tués, exécutés, brûlés, des enfants, des personnes âgées, étaient des dommages collatéraux. Je craignais que ce soit là une expression d’antisémitisme. Je ne peux pas m’imaginer dire des milliers de civils palestiniens, qui se font tuer à Gaza, qu’ils sont des dommages collatéraux.

Vous avez refusé de représenter Augusto Pinochet, Saddam Hussein, mais vous avez conseillé Bachar al-Assad en 2007.

Oui, mais c’était avant les atrocités, dans un moment d’espoir de changement. Je ne le referais pas aujourd’hui. Je précise que je n’étais pas son avocat, j’ai seulement conseillé son pays sur un point précis de droit.

Quelles sont vos lignes rouges  ?

Premier principe : je suis comme un chauffeur de taxi. Je n’ai pas le droit de ne pas prendre un client au prétexte que je n’aime pas sa couleur de peau, sa religion, etc. C’est ainsi que j’ouvre d’ailleurs mon livre à paraître l’année prochaine sur Pinochet à Londres. Je livre à Mediapart en avant-première le possible titre en français : 38 rue de Londres.

J’ouvre le livre avec ma femme Natalia qui me dit : « Si tu défends Pinochet, je divorce. » Elle est la fille d’un éditeur français et d’une réfugiée espagnole qui a fui Franco. Donc je dirais que c’est ma femme qui place la ligne rouge ! Elle me sauve très souvent contre moi-même.

Y a-t-il un dossier qui vous a le plus marqué ?

L’affaire Pinochet, parce qu’après lui avoir dit non, j’ai conseillé le camp adverse, l’ONG Human Rights Watch, et la Belgique. Je suis fier de ce qu’on a fait. Je suis fier aussi des avis consultatifs historiques sur les îles Chagos et aussi la Palestine.

Vous siégez actuellement en tant que juge au Tribunal arbitral du sport (TAS) des Jeux olympiques de Paris. Comment est-ce possible ?

On est une douzaine de juges du TAS à être à Paris pour les Jeux olympiques. Jamais je n’aurais pensé être recruté quand un confrère qui prenait sa retraite m’a proposé de postuler. J’avais zéro background en droit du sport à part être un passionné de football, de l’équipe de l’Arsenal depuis l’âge de 10 ans, et aujourd’hui je ne rate pas un match.

J’ai été pris car ils prennent toujours une poignée de spécialistes en droit international public. On ne chôme pas mais on a aussi un passe pour voir les épreuves. J’ai ainsi vu Léon Marchand, Simone Biles et Noah Lyles gagner leurs médailles d’or.

Quel privilège d’y assister, quelle joie d’être ici à Paris, la ville de mon grand-père et de ma mère, pendant ces jours remarquables, d’assister à une soirée au palais Brogniart, à 100 mètres de l’endroit où ils habitaient rue Brogniart pendant la guerre ! Et vous savez, il y a peut-être un lien entre mes mondes de travail apparemment différents. Après tout, comme l’a dit George Orwell, « le sport, c’est la guerre sans les coups de feu ».

Rachida El Azzouzi