A) Texte de la "Loi sur le divorce" du 9 octobre 1792
B) Révolution française, famille, mariage...
20 septembre 1792 Institution du mariage civil, laïque et républicain
bonjour,
Merci pour vos articles toujours très intéressants.
Petite question :
"Robespierre sur les tribunaux de famille en particulier"
Sur ce thème, auriez-vous des références à me donner.
Je travaille sur le troisième tome de ma saga historique "Les Berges du marais" et j’ai besoin de précisions sur le déroulement de la procédure de divorce, en particulier les tribunaux de famille.
Merci et très cordialement